Mairie de Grandchamp

Arrêtés

Arrêtés permanents

* Circulation sur les chemins ruraux de la commune

* Circulation des véhicules excédant 10 tonnes

* Création d'un sens interdit Impasse du Coudray

* Destruction des chardons des champs

* Divagation des chiens et chats, remboursement des frais consécutifs à la capture, au transport et à la mise en fourrière des animaux errants

* Entretien des trottoirs et élagage des plantations le long des voies publiques

* Informatisation de la mairie de Grandchamp

* Interdiction de circulation dans certaines rues

* Interdiction de stationnement sur la RD 983

* Interdiction de stationnement route des Pinthières

* Interdiction du brûlage à l'air libre des déchets verts

* Lutte contre le bruit

* Nomination des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales de la commune de Grandchamp

* Réglementation du brûlage des herbes, feuilles, branches et autres détritus sur le territoire communal

* Stationnement au Breuil

Arrêtés temporaires

* Ramonage des cheminées